… broché, par exemple) ne sauraient être qualifiés de linge. Lorsqu'ils ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le caractère … en torchons pour l'essuyage de la vaisselle. Les articles, tels les wassingues et serpillières pour le lavage des …
… 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.22 - - De fibres … décitex - Autres : 6115.94 - - De laine ou de poils fins 6115.95 - - De coton 6115.96 - - De fibres … etc., non encore terminés, en bonneterie pour autant qu'ils présentent les caractéristiques essentielles des …
… (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.11 - - Méprobamate (DCI) 2924.12 … (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.21 - - Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits 2924.23 - - Acide 2-acétamidobenzoïque …
… consistant en : A) Objets pour le service de la table , tels que couteaux de table, services à découper, cuillers, … de fantaisie. B) Objets pour le service de la toilette , tels que glaces à main, flacons et boîtes à poudre ( autres … coupe-papier, etc. D) Services de fumeurs , tels que coffrets à cigares ou à cigarettes, pots à tabac, …
… ou 2) excède 1.500 g/m 2 , mais à condition dans ce cas, qu'ils contiennent, en poids, plus de 50 % de matières … face par simple collage au moyen d'une colle au caoutchouc, tels que certains tissus pour carrosserie ou pour … Chapitres 50 à 55 . B) Les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, …
… periodates de métaux. A.- CHLORATES Ce groupe comprend les sels de l'acide chlorique (HClO 3 ) du n° 28.11. 1) … de pyrotechnie. B.- PERCHLORATES Ce groupe comprend les sels de l'acide perchlorique (HClO 4 ) du n° 28.11. Ces sels, très oxydants, sont utilisés en pyrotechnie ou dans …
… ceux mentionnés ci‑après, en cuir naturel ou reconstitué, tels que manteaux, paletots, par gants, mitaines et moufles … ou reconstitué sont classés aux n ° s 43.03 ou 43.04 s'ils sont fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ou s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries …
… aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les avions … le ou les rotors sont entraînés par un organe moteur). Ces appareils peuvent être utilisés à des fins militaires ou …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
