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Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires … Le présent Chapitre se rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous toutes ses formes, et au beurre, à … Des boissons et liquides alcooliques (crème de cacao, par exemple) ou non alcooliques dans lesquels entre du cacao, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires … 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Zinc      Autres           (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 … ou chlorhydrique en particulier), ce qui lui vaut d'être employé dans la construction des appareils de fabrication de ces composés (chambres de plomb). * *    * Le plomb s'allie …

Legal note

… Zinc      Autres           (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de … des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits …

Legal note

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de … des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières … du Chapitre 12. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus et déchets provenant du traitement des matières végétales employées par les industries alimentaires, ainsi que …

Legal note

… utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… alimentaires diverses Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du … sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du … sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… dans le corps humain Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). … améliorer son arôme ou sa conservation. Le présent Chapitre comprend non seulement les tabacs bruts et les tabacs …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des … du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour l'alimentation ou … d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au … 95 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : 1)   Les produits provenant de la mouture des …

Legal note

… pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits … 10 ou 11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend un ensemble de produits ayant généralement le …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du … surépaissies. Ils peuvent être polis, revêtus, cintrés (y compris les serpentins), filetés et manchonnés ou non, …

Legal note

… sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du …

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