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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. … d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y … parfois être colorés ou imprégnés de diverses substances, telles que salpêtre, créosote, jus de réglisse. Les papiers …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… de ces céréales qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le … d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute … des dispositifs de commande, de réglage ou de mesure, tels que soupapes, robinets, manomètres, indicateurs de … liquéfié s'effectue exclusivement sous l'influence de la température atmosphérique. Sont exclus de la présente …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de plomb. ‑ Tôles, feuilles et … métal. Sont également comprises ici les poudres de plomb telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV ainsi …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine 5106.20 ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position se rapporte aux fils de laine cardée, …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine 5107.20 ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position concerne les fils de laine peignée, …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . ‑ Non conditionnés pour la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés pour la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés …