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Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… à l'état solide (même sous forme de poudre), additionnés ou non d'aromatisants ou de colorants. Parmi les produits qui … l' Acer nigrum , croissant principalement au Canada et au Nord‑Est des Etats‑Unis. La sève est généralement concentrée … var. saccharatum ), des caroubes ou de certains palmiers, notamment. 6)    Les malto‑dextrines (ou dextri‑maltoses ), …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… 2903.19 - - Autres               - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.21 - - … atomes d'halogène (fluor, chlore, brome, iode) à un nombre égal d'atomes d'hydrogène. A.- DERIVES CHLORES …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… broyés ou pulvérisés.               ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0904.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé … provenant du Piper nigrum , qui se présente comme poivre noir ou comme poivre blanc. Le poivre noir résulte de la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82.        Parmi les outils classés ici, … de rabots, de varlopes, de bouvets ou les cadres de scies, non munis de leurs parties métalliques travaillantes (fers … fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Sont exclus de cette position : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… chaudières sont composées, en règle générale, d'un certain nombre d'éléments distincts destinés à être assemblés sur … la température à un niveau nettement supérieur à son point normal de vaporisation (généralement de l'ordre de 180 ° C … d'un certain nombre d'appareils auxiliaires. Ce sont notamment les économiseurs, les réchauffeurs d'air, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… réserve des exceptions mentionnées en fin de la présente Note explicative, l'ensemble des moules, tant actifs qu'inertes, articulés ou non, qui sont utilisés, à la main ou sur des presses et … fond des moules. C.‑ MODELES POUR MOULES Ce groupe comprend notamment le matériel (généralement en bois) pour la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… :  8525.81 - ‑           Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 8525.82 - ‑ … du présent Chapitre 8525.83 - ‑ Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du … l’émission ait lieu par fil ou par ondes hertziennes. Font notamment partie de ce groupe : 1)    Les émetteurs utilisés …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… les salopettes à bretelles. A)   Pour l'application de la Note 3 a) de ce Chapitre, il est à observer que :        … étant à traiter séparément. Pour l'application de la Note 3 a) de ce Chapitre, l'expression même étoffe signifie … et descendant généralement jusqu'aux chevilles ou au-delà; normalement ces vêtements s'arrêtent à la taille; la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… plus ou moins complètement de sa gangue. 2)    Le soufre non raffiné, obtenu par fusion du soufre natif. Cette fusion … précipités , avec le soufre précipité défini dans la Note explicative du n°  28.02 . Les soufres non raffinés de … sans passage par la phase liquide, lequel est insoluble notamment dans le disulfure de carbone (soufre μ). Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… certaines exceptions résultent d'autres positions de la Nomenclature qui assurent un classement plus spécifique de ces articles. Des exemples en sont donnés à la fin de la Note explicative et dans les Considérations générales qui la … forme (même en blocs, plaques ou tranches), constituant ou non des ouvrages achevés , ayant subi un façonnage, tel que …