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Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les boulons et écrous …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou …

Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… de toutes espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, prune mirabelle, prune quetsche, etc.) et les …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… pour la confection des glaces de consommation qui sont classés suivant la nature de l'ingrédient essentiel qu'ils …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce Asimina triloba connus en …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… des liquides lubrifiants utilisés au cours du filage. Sont exclus de la présente position les lingots et formes brutes …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… laminés, étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont exclues de cette position les poudres, poussières et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus  : a)    Le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). b)    La …

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