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Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… (filés métalliques), du n° 56.05 et les ficelles et cordes armées ( n° 56.07 ). b)    Les torons , câbles, tresses, … ( n° 73.13 ). d)    Les fils pour lisses de tissage, formés de deux fils juxtaposés et soudés l'un à l'autre, … (y compris les fils laqués) ( n° 85.44 ). h)    Les cordes harmoniques ( n° 92.09 ). ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… 5)    Les protège-bas, articles le plus souvent en forme de semelles légèrement recourbées sur leur pourtour ou bien en forme de pointes, qui se placent sur le bas à l'intérieur de … également les bas, sous-bas, chaussettes, etc., non encore terminés, en bonneterie pour autant qu'ils présentent les …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… b)    les produits d'origine animale ou végétale transformés en engrais par mélange entre eux ou traitement … azoté et phosphaté, qui se présente habituellement sous forme de poudre de couleur jaunâtre, d'odeur forte et … Chapitre 5 ). c)    Les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de viande ou d'abats, de poissons ou de …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… non enroulés) y compris les films présentés sous forme de disques ne sont pas impressionnés et sont …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… mais se carbonatant lentement à l'air. On l'emploie en pharmacie. 2)    Peroxyde de magnésium (dioxyde) (MgO 2 ). … d'hydrogène sur l'hydroxyde, ce corps se présente sous la forme d'une poudre blanche, à peu près insoluble dans l'eau, … par action de l'oxygène sur l'oxyde, il se présente sous la forme d'une poudre blanche, décomposée par l'eau chaude. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… par les caractéristiques fixées pour cette catégorie par la norme du Conseil oléicole international (COI/T.15/NC N° 3).  … caractéristiques correspondent à celles fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius pour cette catégorie.  … caractéristiques correspondent à celles fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius pour cette catégorie.Ce …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… anciennes ou modernes, exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières … bosses, dont l’œil peut faire le tour (statues, bustes, hermès, sujets, groupes, reproductions d’animaux, etc.) et … l’artiste, ou encore, conservé dans un musée pour étude. Parmi ces reproductions se trouve en premier lieu l’épreuve …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… - - Autres Pour l'application de cette position, les termes « composites » et « préparations » incluent : 1°)  …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… sur eux (par les phares d'automobiles, par exemple) et de former ainsi, dans l'obscurité, des zones brillantes …