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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
Explanatory notes
… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour lampes ou … à diélectrique liquide : 8504.21 - - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA 8504.22 - - D'une puissance excédant … secondaire. Parfois cependant (autotransformateurs), il n'existe qu'un seul enroulement, dont une partie est commune …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. …
Explanatory notes
… y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. 9011.10 ‑ … faible, les microscopes optiques opèrent par examen d'une image préalablement agrandie dudit objet. Les … constitué fondamentalement par un système optique qui donne de l'objet une image agrandie et d'un oculaire qui …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à … colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium … ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a) La … silicates de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . Les …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties … couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, piques, … ou encore dans un but décoratif, les armes de l'espèce n'en restent pas moins classées ici. La plupart des armes …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . … des fibres de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente … les câbles de filaments synthétiques ayant une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le titre unitaire des …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …