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Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… rappellent ceux du Père Noël, etc .);  autres articles habituellement utilisés à l’occasion des fêtes de Noël et … ( autres que  les postiches du  n o 67.04)  et les chapeaux en papier, par exemple. 2)     Les articles …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… Relèvent également de la présente position les casques de scaphandriers, qui doivent être fixés sur le scaphandre afin de le rendre étanche, ainsi que les scaphandres de protection contre les radiations ou la …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… matières animales similaires, ordinairement au moyen d'eau chaude, acidifiée ou non. A)   On réserve le nom de … dans la préparation de produits alimentaires, de produits pharmaceutiques, d'émulsions photographiques ou de milieux … métallisée, ou même, sous réserve des dispositions du Chapitre 49 , imprimée, etc.), restent comprises ici …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… tels que certains tissus pour carrosserie ou pour chaussures.  Ces derniers ne laissent pas apparaître sur … épaisseur de caoutchouc et relèvent, généralement, des Chapitres 50 à 55 . B)    Les tissus fabriqués à l'aide de … des Considérations générales de la Section XI (généralement Chapitres 61 à 63 ). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… naturelle obtenues en agglomérant à l'aide de ciment, de chaux ou d'autres liants (les matières plastiques, par … similaires, éléments de voies de guidage pour aérotrains, chambranles de portes, de fenêtres ou de cheminées, … silicocalcaires, constitués par un mélange de sable et de chaux que l'on transforme par l'eau en une pâte épaisse; …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… bouillons, préparés , prêts à être consommés après simple réchauffage. Ces produits sont généralement à base de … Conformément aux dispositions de la Note 3 du présent Chapitre, les préparations alimentaires composites … base telle que viande, abats, poisson, légumes ou fruits ( Chapitres   16 ou 20 , généralement), même si elles …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… Sous-Chapitre II ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES … non métalliques constituent des anhydrides. Le Sous‑Chapitre II comprend, d'une part, tous les oxydes … des hydroxydes de métaux entrent, en général, dans le Sous‑Chapitre IV (oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux) ‑ …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… - En polymères acryliques : 3920.51 - - En poly(méthacrylate de méthyle) 3920.59 - - Autres               - …