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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. …
Explanatory notes
… chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. 6812.80 - En crocidolite … 6812.99 - - Autres La présente position comprend en premier lieu les fibres d'amiante (asbeste) pour tous usages (filature, feutrage, filtrage, isolation, bourrage, par exemple), ayant …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples … du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de … range également ici les étuis tubulaires rigides, tels que ceux utilisés pour l'emballage de produits pharmaceutiques …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou …