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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. …
Explanatory notes
… même sans les têtes, queues ou pattes 4301.60 ‑ De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes … animaux, à l' exception des cuirs et peaux ci‑après, qui relèvent des n ° s 41.01 , 41.02 ou 41.03 : a) Cuirs et … Cependant, ces termes, quand ils sont utilisés en relation avec les fourrures, dénotent différentes qualités …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. 1106.10 ‑ Des légumes à cosse secs du n° 07.13 … . A la différence des fécules ou de l'amidon, les farines reprises ici ne craquent pas sous la pression du doigt. Sont …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, …
Explanatory notes
… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en … 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5514.12 ‑ ‑ En fibres discontinues … à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant … et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm … âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux rives afin d'y … un chambranle et un listel sur une face. Il est destiné à être coupé à la longueur voulue une fois que le chambranle …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm … âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux rives afin d'y … un chambranle et un listel sur une face. Il est destiné à être coupé à la longueur voulue une fois que le chambranle …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes …
Classification opinions
… 1. Appareil pour la préparation des légumes , à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial et présentant les caractéristiques techniques suivantes : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
Classification opinions
… les rayonnements optiques de longueurs d'ondes comprises entre 185 - 900 nm (UV, visible). Ce dispositif est présenté … machine automatique de traitement de l'information. Les résultats de l'analyse sont communiqués à la machine … les fonctions. Le dispositif d'analyse étant capable de réaliser les analyses de façon totalement autonome, son …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. …