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Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

Classification opinions

… brun foncé, présentée pour la vente au détail dans un récipient pressurisé (750/1000 ml). Ce produit est libéré … de construction et d'isolation des toitures, la création d'écrans acoustiques, l'obturation des cavités autour des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… de concassage/broyage des mottes de sel et 3) un système de projection hydraulique avec disque d'épandage. Toutes les fonctions de la machine sont télécommandées depuis la cabine du camion. Application des …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on …

Legal note

… rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… deux plaques de verre, le pare-brise est utilisé comme écran sur lequel sont projetées et affichées devant le conducteur, des informations spécifiques du tableau de bord du véhicule. Cet article est … verre tel qu'il se présente dans un véhicule automobile B Projecteur à miroir … 2. Verre automobile avec revêtement …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… (koro et senkosashi), ayant les allures de petits vases décoratifs, en métaux communs et de couleur jaune. Le … cm à la partie ouverture et de 4,5 cm à la partie basse. Le second se présente sous la forme d'une petite marmite munie …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… diodes émettrices de lumière, des circuits permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif et de … en matières plastiques, des circuits permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif et de … à roulement hydraulique et d’un cordon d’alimentation. Spécifications : – Tension : 12 VCC -18 VCC; – Puissance : …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… articles du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        … par dosage et mélange des divers constituants et, le cas échéant, broyage, tamisage, filtrage sous pression, …

Legal note

… articles du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        …

Section VII

Explanatory notes

… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; … relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position …

Legal note

… distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes … peuvent être entiers, coupés en tranches ou en morceaux, écrasés, râpés, pelés, épluchés ou décortiqués. Sont … ou à la plantation (pommes de terre, oignons, échalotes, aulx, légumes à cosse, par exemple). Toutefois, …

Legal note

… majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29

Classification opinions

… 1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité , comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube chauffant à l’électricité. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2012 …

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