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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10
… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du …
Explanatory notes
… la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du … par grosseurs de fibres et épurée à travers un jeu de tamis qui retiennent les fibres insuffisamment broyées, les … souvent un dispositif pour le contrecollage. * * * Quelques‑unes des machines susmentionnées, telles que les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; …
Explanatory notes
… 84.52 ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; … position couvre toutes les machines ou têtes de machines qui, par le jeu d'une aiguille mobile, permettent de réunir … POUR MACHINES A COUDRE On classe dans cette position, qu'ils soient présentés isolément ou non, les meubles …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. … - Costumes tailleurs : 6104.13 - - De fibres synthétiques 6104.19 - - D'autres matières textiles - … la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . … une proportion inaccoutumée de dioxyde de manganèse, qui lui donne une teinte très foncée voisine du noir, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante …