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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles, composé de feuilles … en verre entre lesquelles sont intercalées plusieurs couches de pellicules métalliques d’une épaisseur de 50 à … système activé d’alimentation du véhicule, les pellicules jouent le rôle de résistance chauffante, chauffent la …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - … cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) … similaires. La position comprend également les vieux ouvrages en papier ou en carton. La fabrication du papier …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
… Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. 3901.10 - Polyéthylène d'une densité … inférieure à 0,94 3901.90 - Autres La présente position couvre le polyéthylène et le polyéthylène modifié …Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
… Tissus de poils grossiers ou de crin. …
Explanatory notes
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot … générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de poils grossiers ou de crin (n° 51.10). Toutefois les tissus de crin peuvent être fabriqués avec des …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
… Farines de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment … (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des … (farines fermentantes). La farine de froment peut, en outre, être enrichie par une adjonction de gluten n'excédant …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …
Explanatory notes
… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton 6209.30 ‑ De fibres … les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de feuilles de … pour véhicules automobiles. Il est constitué de 9 à 14 couches d'un film métallique et d'oxyde de métal de 50 à 250 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …
Explanatory notes
… 38.20 ‑ Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides préparés …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle‑ci ne leur confère pas le …Legal note
… pas : a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en … e) les articles du n° 42.02; f) les ouvrages du Chapitre 46; g) les chaussures et leurs … autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle‑ci ne leur confère pas le …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …