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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , d'un diamètre … selon un processus physique. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… le rôle d'un circuit magnétique, monté sur une grille de connexion à fils destinée à être reliée à un circuit … par effet Hall. Il est utilisé dans des petits moteurs de précision du type de ceux qui équipent les lave-linge, les … Application des RGI 1 (Note 12 a) 1) du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2017 A Fil de liaison B Bobinage de ferrite C …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… de le maintenir serré à la poitrine. Cet article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, … ondulants sous la poitrine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… deux chaises assorties en bois revêtues d'un tissu plaid, conditionné dans un seul carton pour la vente au détail. La … à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. Chevalet en forme de A , à trois pieds, … 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2017 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes sécurisées pour habitations, en acier, constituées des éléments suivants : - … de coupe-vent escamotable. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… vapeur laisse échapper un jet de vapeur chauffée sous haute pression et le convertit pour produire un mouvement rotatif … La turbine à vapeur et la génératrice électrique fonctionnent ensemble pour convertir l’énergie thermique de … pression en énergie électrique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du type anorak , en tissu de … droite, au moyen d’une fermeture à glissière, de boutons pression et d’une ceinture. Il est doté d’un bord côte et … dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …