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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32
… Congelées …
Classification opinions
… 1. Moules vertes (Perna Canaliculus) blanchies , fixées à une … au moyen de vaporisation d’eau chaude afin d’ouvrir leur coquille. La demi-coquille vide est retirée et les … moules sont surgelées individuellement, puis conditionnées. L’emballage porte la mention « Cuire avant consommation ». …Section II > Chapitre 10
… Céréales …
Explanatory notes
… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑ A) Les produits mentionnés dans les …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du …Section II > Chapitre 9 > Position 0905
… Vanille. …
Explanatory notes
… 09.05 ‑ Vanille. 0905.10 - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - … désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et …Section II > Chapitre 10 > Position 1002
… Seigle. …
Explanatory notes
… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une … de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30
… Tracteurs à chenilles …
Classification opinions
… et traîneaux à moteur, pour la neige, montés sur chenilles, comportant un siège pour le conducteur et conçus … mais pouvant recevoir indifféremment divers équipements qui leur permettront, soit d'effectuer des travaux de la nature …Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80
… Autres légumes …
Classification opinions
… maïs nain congelés provenant du maïs céréalier (autre que le maïs doux), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un … de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41
… Pulvérisateurs portables …
Classification opinions
… est pourvu d'une lance de pulvérisation en cuivre avec levier de pompage, d'une courroie de transport réglable, … avec entonnoir pour le remplissage et d'un embout réglable. Les caractéristiques physiques du pulvérisateur indiquent …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.63
Classification opinions
… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, … sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31
… A moteur électrique …
Classification opinions
… 1. Mécanismes moteurs pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un moteur électrique et, accouplé à ce moteur, un treuil constitué par divers organes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80
… Autres véhicules …