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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés …
Explanatory notes
… XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les … Elles ont principalement une action physiologique. De leurs caractéristiques propres, découlent leurs applications en … le terme « dérivés » s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé de départ de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y …
Explanatory notes
… du type "pick-up", par exemple). Les éléments ci-après se rapportent aux caractéristiques de conception que possèdent … et les passagers. Ces sièges peuvent être fixes ou rabattables ou encore retirés des points d'ancrage; b) … d’une part, le démarrage et l’accélération ou le ralentissement, l’arrêt et la marche arrière et, d’autre …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en …
Explanatory notes
… emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en … entourés de diverses matières (osier, roseaux, paille, raphia, métal, etc.), ou comporter un petit gobelet se … de cuisson, se classent dans la présente position. On range également ici les bouchons, couvercles et articles de …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille … 2516.90 ‑ Autres pierres de taille ou de construction Les granits sont des roches éruptives, très dures, d'aspect … Les grès sont des roches sédimentaires, formées de petits grains de sable quartzeux ou siliceux, agglomérés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …