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Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… même imprimés ou autrement travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… de section plus ou moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses d'aiguillage qui sont plus longues …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… os dégélatinés , qui ont été débarrassés de leur matière organique (gélatine) par cuisson à la vapeur; ils se …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… ou de décoration. La présente position comprend également les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… n° 61.04 en tant que vestes ou n° 61.10 en tant que cardigans. -       Les vêtements comportant des bords côtes …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… l'extraction du beurre de cacao, mais tous peuvent être également utilisés pour l'extraction de la théobromine, pour …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… fabrication du liège concassé, granulé ou pulvérisé. Sont également repris ici les déchets de liège sous la forme de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… obtenus à partir de pétrole ou de minéraux bitumineux (de gazoles, de kérosène, de mazout, par exemple). Le biodiesel …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… ultérieure. En plus de son emploi principal dans le garnissage des fenêtres, portes, vitrines, serres, horloges, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines ou …

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