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Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s  74.09 et …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

Explanatory notes

… de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et la poudre de poisson déshuilées, par …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… et contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ( n°s  26.18 ou 26.19 ). b)    Les scories, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… La présente position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… 84.08 , telles que pistons, cylindres et blocs-cylindres, culasses, chemises de cylindres, soupapes, tubulures …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… ce qui concerne les anodes du n°  75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  74.07 et 74.08 …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s  74.07 ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction …

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