… non rangées) ou en rouleaux ou bobines (à spires rangées sans support ou disposées sur support). Les fils de fer ou … etc. Les fils de fer ou d'acier sont employés à de nombreux usages, par exemple pour la fabrication des toiles, … ). c) Les ronces artificielles en fer ou en acier, les torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou …
… lorsqu'on le frotte, il exhale une odeur douce et suave. Sa couleur peut aller du gris cendré au gris très foncé; sa … de nature résineuse, brune, rougeâtre ou jaunâtre, d'une saveur âcre et amère et d'une odeur forte. Il se trouve dans …
… de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (militaire, sportif, … sont des engins plus lourds que l'air qui évoluent en utilisant les courants atmosphériques. Toutefois, les …
… pour armes (autres que la poudre noire) a) Les poudres sans fumée Elles sont à base de nitrocellulose … dites balistites, cordites, etc.). Les poudres sans fumée sont généralement présentées sous forme de …
… duvet, les plumes, le duvet et les parties de plumes qui, sans être encore transformés en articles confectionnés, ont … par exemple, un travail de blanchiment, de teinture, de frisage ou de gaufrage. B) Même s'ils proviennent de … plumes qui sont munies d'un fil métallique en vue de leur utilisation , par exemple, en chapellerie, ainsi que les …
… et montures‑fermoirs ne comportant pas de serrure, pour sacs à main, sacoches, porte‑monnaie, serviettes et autres articles de … gants, chaussures, guêtres, bracelets‑montres, havresacs, articles de voyage, de sellerie ou de …
… (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) 3827.63 - - … (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) 3827.65 - - …
… et déchets de plumes ou de parties de plumes. Le fait qu'il s'agit de plumes ou de duvet à lit ou d'articles destinés à … une préparation subséquente plus poussée) ou à tous autres usages n'affecte pas leur classement. Les parties de plumes … faciliter la vente au détail, ils sont logés dans de petits sacs d'étoffe commune, non susceptibles d'être considérés …
… gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 4) Les manchons , même … (de parure ou d'ornement), les pattes d'épaules et les brassards . 8) Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles , etc., sauf s'ils sont confectionnés uniquement par découpage ( n ° …
… à la lumière ou à divers autres rayonnements possédant suffisamment d'énergie pour faire réagir des surfaces … en fonction de la matière constitutive ( n° 39.15 s’il s’agit de matière plastiques, n° 47.07 s’il s’agit de papier, par exemple). …
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