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Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… la Section XI, sont considérés comme tissus de coton (voir également la partie I‑A des Considérations générales de la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… b)    Les ceintures, gilets et bouées de sauvetage (régime de la matière constitutive). c)     Les planches à …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… mais utilisant des gaz comprimés autres que l'air sont également classés ici. 5)    Les armes similaires …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… pour former le sulfonate de perfluorooctane (PFOS) (voir également les n° 29.04, 29.22, 29.23, 38.08 et 38.24 ). 2)  …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… intime de fibres (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… groupes nitrés (-NO 2 ) ou des groupes nitrosés (-NO). Sont également compris dans cette position les dérivés mixtes : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines ou …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… du maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables comme légumes, restent classées dans le présent Chapitre. Le …

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