… dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On range notamment ici : 1) … du n° 73.11 ). 4) Les chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre (voir la Note explicative du n° 73.15 ), …
… ornementaux, tels que fleurs, fruits ou feuillages artificiels, épingles, plumes, etc.). Outre les articles visés ci-dessus, la présente position comprend : … de formes très diverses, confectionnés par les modistes en partant des cloches du n° 65. 02 , mais sans avoir subi de …
… tous les métaux communs, le plus résistant à l'action de la plupart des acides. Indépendamment de son emploi dans la … industries chimiques, de filières pour le filage des fibres artificielles ou synthétiques, d'outils ou instruments …
… à découper les joints (de cuir, de feutre, etc.), que ces articles fonctionnent à la façon des pinces ou par frappe au marteau, etc. Sont en outre exclus de la présente position : … Les pinces à sucre et similaires, ayant le caractère des articles du n° 82.15 . d) Les cisailles à métaux ayant …
… à résonateur de flexion (diapason); 4) mouvements à quartz à affichage analogique (aiguilles); 5) mouvements à quartz à affichage électronique numérique (diodes émettrices … dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des …
… ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources différentes, les extraits de la présente … aqueux de la chair de hareng ou d'autres poissons ou à partir de farines de poisson (déshuilées ou non). Au cours … poissons de mer) peuvent être éliminées en totalité ou en partie. Ainsi traités, ces extraits ont des caractéristiques …
… marchandises sans changement d'emballage depuis le point de départ jusqu'au lieu d'arrivée. Ils sont de construction … Les cadres et conteneurs pour le transport de marchandises particulières, notamment les ouvrages en verre, les articles en matières céramiques, les animaux vivants. La …
… d'aspect grenu, formées par la juxtaposition de cristaux de quartz, de feldspath et de paillettes de mica. Suivant la … des roches sédimentaires, formées de petits grains de sable quartzeux ou siliceux, agglomérés naturellement par des … minéraux de la présente position relèvent du n ° 25.17 . En particulier, les pierres présentant le caractère de pavés, …
… variétés de magnésie (oxyde de magnésium) obtenues à partir du carbonate de magnésium naturel, du carbonate … de magnésium, de l'hydroxyde de magnésium précipité à partir de l'eau de mer, etc. Les principales variétés sont … 3) La magnésie caustique , obtenue généralement à partir de magnésite par calcination à température …
… dans la Note 8 du présent Chapitre, et les autres articles domestiques, d'hygiène ou de toilette faits à partir de ce type de papier relèvent du n ° 48.18 . 2) … mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre et les articles en ouate de cellulose ou nappes de fibres de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
