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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies … de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du …
Explanatory notes
… pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies … de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du … pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies …Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
… Ouvrages en liège naturel. …
Explanatory notes
… 45.03 - Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente … notamment : 1) Les bouchons de toutes sortes, en liège naturel, y compris leurs ébauches à arêtes arrondies. Les … de bouteilles et autres articles de bouchage en liège naturel. 3) Les cubes, plaques, feuilles et bandes en …Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …
Explanatory notes
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les bateaux … ou de gouverne pour bateaux ( n° 84.79 ), autres que les gouvernails proprement dits ( n°s 44.21 , 73.25 , 73.26 , … ayant le caractère de jouets ( n° 95.03 ). e) Les skis nautiques et engins similaires ( n° 95.06 ). f) Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - … ne pas avoir à manipuler une pierre lourde et encombrante, n’a pas pour effet de faire perdre aux lithographies tirées …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les … les lanières et manchons pour métiers continus, les chasse‑navettes, les lanières pour fouets de métiers à tisser et … de leurs dents ou pointes relèvent du n ° 84.48 ), les engrenages, les joints, les rondelles, les cuirs pour …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans … sous pression (PGW) ainsi que les pâtes obtenues par raffinage, par exemple la pâte mécanique raffinée (RMP) et …Section XX > Chapitre 94
… médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris …