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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
Explanatory notes
… par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se rapporte à un ensemble d'instruments, … de conférences, les halls d'exposition, etc. On range notamment dans la présente position : 1) Les machines et … expériences sur l'électricité), la machine d'Atwood (pour démontrer les lois de la pesanteur), les hémisphères de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile tout terrain dont la garde au sol minimum est de 22 cm, à moteur à piston … à deux portes, pourvu d'un hayon, de deux sièges baquets à l'avant et de sièges rabattables à l'arrière. Il peut … inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un espace permettant le transport de marchandises. Les garnitures …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de … (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de … d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. …
Explanatory notes
… vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de … (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de … d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement (+). 9504.20 ‑ Billards de tout genre et leurs …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³ …
Classification opinions
… pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des … qui est polyvalente est munie de fenêtres latérales, contrairement à celle réservée aux marchandises. Le véhicule … vitré et d'une banquette non rabattable derrière les sièges avant. La partie réservée aux marchandises qui se trouve …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… Composants de motocycle, présentés ensemble et non montés , appartenant au même modèle de motocycle et énumérés … de câbles électriques; - un siège; - un guidon; - un phare avant; - un garde-boue avant; - une tête de fourche; - un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Classification opinions
… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,0 % de perméthrine (principe … gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de … et sur la boîte que ce produit est recommandé dans le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et son …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³ …
Classification opinions
… à quatre cylindres avec turbocompresseur de 1,5 litre, lui conférant une puissance de 135 kW ainsi qu’un couple de 280 … libre. Ce véhicule ne dispose pas d’un mode de conduite uniquement électrique. Ce véhicule ne peut pas être chargé en se branchant à une source externe d'alimentation électrique. …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et les … pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages spéciaux conçus et équipés … être acheminés par un ou plusieurs modes de transport (notamment par fer, par route, par eau ou par la voie …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …
Explanatory notes
… et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette position sont des terres siliceuses très légères constituées par de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …