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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches …
Explanatory notes
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches … de commutateurs ou d'appareils de commutation compliqués, munis de dispositifs mécaniques de transfert et utilisés …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905 > 5905.00
… Revêtements muraux en matières textiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.4 > 8544.42
… Munis de pièces de connexion …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7217 > 7217.30
… Revêtus d'autres métaux communs …
Section II > Chapitre 12 > Position 1207 > 1207.60
… Graines de carthame (Carthamus tinctorius) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1 > 9607.11
… Avec agrafes en métaux communs …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, …
Explanatory notes
… similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, … d'augmenter la résistance à l'incendie. 3) Le verre dit multicellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques, … ( n°s 70.04 à 70.06 ). b) Les vitrages isolants à parois multiples ( n° 70.08 ). c) Les panneaux et autres motifs …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707 > 3707.10
… Emulsions pour la sensibilisation des surfaces …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2827 > 2827.5 > 2827.51
… Bromures de sodium ou de potassium …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.6 > 2903.62
… Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) …