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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en …
Explanatory notes
… le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en … filature ou tissage respectivement, en vue d'améliorer leur aspect ou leurs propriétés (tondage, foulage, lustrage, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des …
Explanatory notes
… de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des … 8430.61 - - Machines et appareils à tasser ou à compacter 8430.69 - - Autres A l'exception des appareils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle … tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle … tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres … de portes, etc . Dans les sonneries, des dispositifs électromagnétiques provoquent la vibration d'un petit …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.9 > 7214.91
… De section transversale rectangulaire …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7218 > 7218.9 > 7218.91
… De section transversale rectangulaire …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1
… Lactose et sirop de lactose …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.12
… Autres, de section transversale rectangulaire …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.61
… De section carrée ou rectangulaire …
Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs …