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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.96
… Pédales et pédaliers, et leurs parties …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires … de mer ou de rivière, notamment des huîtres ou des moules perlières, qui donnent également la nacre de perle. Elles se …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé comme source de nicotine de substitution … fumer. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits …
Explanatory notes
… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, … de coumarone‑indène et les polyterpènes qui constituent un groupe de résines faiblement polymérisées par polymérisation … entre 3 et 4. Ces produits entrent dans la fabrication de peintures et de vernis. b) Les polyisocyanurates a base …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80
Classification opinions
… 2. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : Présentant les deux caractéristiques suivantes : … (distance séparant les deux plans dans lesquels sont fixés respectivement l'oculaire et l'objectif) : 110 mm au …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… ‑ Autres appareils photographiques : 9006.53 ‑ ‑ Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm. 9006.59 ‑ ‑ … de ces appareils utilisent des disques. Ces appareils peuvent également être équipés d'un système automatique de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à … du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la …
Explanatory notes
… le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques y compris les appareils à micro-ondes ( … ( n° 85.14 ); q) Des thermoplongeurs non montés de façon permanente pour le chauffage des matières liquides, pâteuses … démunis de tout mécanisme mobile. Les appareils compris ici peuvent comporter des dispositifs de chauffage divers (à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304 > 4304.00
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme … disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …