Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
… Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, … des dessins nettement individualisés et complets, souvent semblables à ceux des tableaux de peintres. A.‑ TAPISSERIES … diversement teintés et juxtaposés, masquent la chaîne et servent à produire le dessin en même temps qu'à constituer …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour … manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches … 50 à 55 ou des ficelles, cordes et cordages du n° 56.07 , selon le cas). d) Les mèches en fibres de verre ( …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du … et poudres de pois, de haricots, de lentilles ou de fèves, servant principalement à la confection des potages ou …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …
Explanatory notes
… 02.09 ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement … frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 - De porc 0209.90 - Autres Le lard … dans cet état, sont repris au n° 02.03 ou au n° 02.10 , selon le cas. La graisse de porc comprend principalement la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; …
Explanatory notes
… similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; … provenant de la fusion de ces divers constituants, utilisés seuls ou en mélange. La présente position comprend également … Elles se distinguent toutefois de cette dernière, non seulement par leur composition chimique (voir la Note 4 du …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20
… Lasers, autres que les diodes laser …