Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de … position couvre également la farine de fèves de soja déshuilées non texturée, propre à l'alimentation humaine. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un …
Explanatory notes
… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs … d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes 3822.13 - - Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins 3822.19 - …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… 05.02 ‑ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ Soies de porc ou de … non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont les extrémités du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix … brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2817
… Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. …
Explanatory notes
… 28.17 ‑ Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. A.- OXYDE DE ZINC L' oxyde de … . Dans ces procédés, l 'oxyde est recueilli dans des filtres à manche ou des chambres où se déposent des oxydes de plus en plus purs . Dans le procédé …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4
… Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; …
Explanatory notes
… 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement … les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou …