Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux … embarcadères flottants. 6) Les coffres d'amarrage, les bouées de tous types : bouées d'amarrage, bouées de signalisation, bouées …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; …
Explanatory notes
… 38.02 ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; … charbons d'origine végétale, minérale ou autre (charbon de bois, de noix de coco, tourbe, lignite, houille, anthracite, … en sucrerie, en glucoserie, dans le traitement des boissons, pour la filtration des eaux, etc. 3) Les argiles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à … servant à réunir, maille à maille, par simple couture, les bords de deux pièces de tricot ( n ° 84.52 ). B.- METIERS …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres … les formes habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de … ou scié, ainsi que ces ouvrages travaillés par piquage, bouchardage, frottage au sable, égrisage, ou présentant des …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. … ou de lubrifiants, dans l'industrie des savons ou des bougies, pour le graissage des cuirs, dans la préparation de … d) Les huiles d'origine animale (les huiles de pied de boeuf et les huiles d'os du n° 15.06 , par exemple). e) …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des … couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction … présent Chapitre. b) Les gants, mitaines et moufles, en bonneterie ( n° 61.16 ) et les autres accessoires du …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique … traitement chimique. Cette position comprend les pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique … le bois généralement sous forme de copeaux, est tout d'abord adouci par des moyens chimiques dans des autoclaves …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 2402.20 ‑ … les cigares inachevés dépourvus d'enveloppe et ceux à bouts coupés, les cigarillos et les cigarettes, en tabac ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …