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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… d'autres articles. 4.‑     Entrent dans les n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas, les vêtements et accessoires du …

Legal note

… d'autres articles. 4.‑     Entrent dans les n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas, les vêtements et accessoires du …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… boucle emprisonnant la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, …

Legal note

… boucle emprisonnant la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles …

Legal note

… excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

…              -   0,3 % ou plus de cobalt              -   0,4 % ou plus de cuivre              -   0,4 % ou plus de plomb              -   1,65 % ou plus de … acier ne répondant pas à cette définition relèvent du n° 73.04. 2.‑  Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de …

Legal note

…              -   0,3 % ou plus de cobalt              -   0,4 % ou plus de cuivre              -   0,4 % ou plus de plomb              -   1,65 % ou plus de … acier ne répondant pas à cette définition relèvent du n° 73.04. 2.‑  Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… dépourvues de pouvoir fertilisant. 4.- Le n° 31.04 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas …

Legal note

… dépourvues de pouvoir fertilisant. 4.- Le n° 31.04 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 …

Legal note

… premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… (n°  90.01 );        ij)   les craies de billards (n°  95.04 );        k)   les craies à écrire ou à dessiner et …

Legal note

… (n°  90.01 );        ij)   les craies de billards (n°  95.04 );        k)   les craies à écrire ou à dessiner et …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté …

Legal note

… à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1 > 2921.19

CAS

… 1620401-56-0 … 3687-18-1 … 1620401-56-0 … 3687-18-1 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.5 > 2921.59

CAS

… 3572-43-8 … 1431304-21-0 … 3572-43-8 … 1431304-21-0 …