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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour … 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les lames tranchantes, de forme carrée ou …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. ‑ Gruaux et semoules : 1103.11 ‑ ‑ … soit d'un blutage après la première mouture, soit d'un nouveau blutage après remouture de gruaux issus de la … comme tel, notamment pour la préparation d'entremets, gâteaux, puddings, etc. Sont également comprises ici les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. … être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux … les tableaux, peintures, dessins, pastels, collages et tableautins similaires, ainsi que les gravures, estampes et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde … C'est un liquide incolore, ayant l'apparence de l'eau ordinaire. Il peut avoir une consistance sirupeuse; il … aussi pour la teinture à la cuve, pour l'épuration des eaux potables, pour la restauration des vieux tableaux, en …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de … La présente position comprend : 1) Les vitrages et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à être placés à … les fenêtres ou qui sont utilisés pour fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; … caoutchouc ou de matières plastiques, renfermant une charge linéaire de poudre noire. B) Les cordeaux détonants . …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont … à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …