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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières … position couvre les produits textiles suivants : 1) Les chiffons de tissus (bonneterie comprise), de feutre ou de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), …
Explanatory notes
… 55.10 ‑ Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), … ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5510.11 ‑ ‑ Simples 5510.12 ‑ ‑ …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de tournesol ou de … des cuirs, la fabrication des savons, des matières lubrifiantes, du glycérol ou des compositions …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. ‑ Sucs et extraits végétaux : … pas dénommés ni compris ailleurs dans des positions plus spécifiques de la Nomenclature (voir la liste d'exclusions à … présente Note explicative). Ces sucs et extraits végétaux diffèrent des huiles essentielles, des résinoïdes et des …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, …
Explanatory notes
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, … et qui, par conséquent, ne peuvent, bien que les dispositifs vibrants dont ils sont munis puissent émettre … à une vitesse constante. Des engrenages de diamètres différents sont disposés par paires le long de l'arbre …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de coco (huile de … (appelée également coprah) de la noix de coco ( Cocos nucifera ). La chair de la noix de coco fraîche peut … préparés et les préparations cosmétiques, les graisses lubrifiantes, les détergents synthétiques, les préparations …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages …
Explanatory notes
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages … d'un empilage de feuilles d'un même métal ou de métaux différents. Ils sont utilisés principalement pour l'ajustage … doivent contenir au moins deux joints en matières différentes. Ainsi, une pochette, enveloppe, boîte, etc., …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du …