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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de … la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non …
Explanatory notes
… même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de … la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe eau non … à gaz 8419.12 - - Chauffe-eau solaires 8419.19 - - Autres 8419.20 ‑ Stérilisateurs médico‑chirurgicaux ou de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même …
Explanatory notes
… seulement nitrés ou seulement nitrosés - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle : 2904.31 … ‑ - Sulfonate de perfluorooctane de potassium 2904.35 ‑ - Autres sels d’acide perfluorooctane sulfonique 2904.36 ‑ - …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique …
Explanatory notes
… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique … dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …
Explanatory notes
… 84.55 ‑ Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 8455.10 - Laminoirs à tubes - … - - Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid 8455.22 - - Laminoirs à froid 8455.30 - Cylindres de … (papier sur métal) ( n° 84.20 ) - qui opèrent à l'aide de cylindres, mais ne réalisent pas un véritable …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et … (blé) 1108.12 ‑ ‑ Amidon de maïs 1108.13 ‑ ‑ Fécule de pommes de terre 1108.14 ‑ ‑ Fécule de manioc (cassave) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
Explanatory notes
… tellure ‑ Silicium : 2804.61 ‑ ‑ Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium 2804.69 ‑ ‑ Autre 2804.70 … ‑ Arsenic 2804.90 ‑ Sélénium A.- HYDROGENE L'hydrogène est obtenu par électrolyse de l'eau ou encore à partir de … ou de produits hydrocarbonés. C'est un élément généralement considéré comme non métallique. On le présente à l'état …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. 1905.10 ‑ Pain croustillant …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …