Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… sélection de la vitesse voulue, le véhicule accélère par pression sur le levier de vitesse, ralentit automatiquement lorsqu'on relâche ce levier. Il effectue une marche arrière … sur le levier de vitesse opposé. Il peut être muni d'un certain nombre de commandes à main pour les personnes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids … pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran …
Classification opinions
… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x 7,7 cm x 1 cm pour un poids de 115 g) présenté en assortiment pour la vente au détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90
Classification opinions
… Adoption : 1999 … 2. Médicament sous forme de dragées, contenant des extraits végétaux (de racines de valériane et de cônes de houblon), de la maltodextrine, des colorants et des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39
Classification opinions
… 1. Module d'alimentation contenant 6 transistors, 6 diodes et 4 circuits intégrés, … que machines à laver et appareils de conditionnement de l'air. Application des RGI 1 (Note 12 du Chapitre 85) et 6. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79
Classification opinions
… 1. Ecran tactile capacitif transparent pour téléphone mobile (dimensions : 56 mm (largeur) x 109 mm (hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), comportant deux minces couches conductrices …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90
Classification opinions
… Voir également l'Avis 8716.90/1. Adoption : 1965 … 4. Boutons de commande, en matières plastiques pouvant être … etc., de la Section XVIII. Adoption : 1977 … 5. Housse de protection fabriquée en une seule pièce rectangulaire à … comportant (à l'exception du dos) un renfort interne de carton, fermé par une patte et un bouton-pression et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs … forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 84.71 - Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs … forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs (+). 8471.30 - Machines automatiques de traitement …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
Explanatory notes
… 9018.13 - - Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique 9018.14 - - Appareils de scintigraphie 9018.19 ‑ ‑ Autres 9018.20 ‑ Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires : …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… : 1302.11 ‑ ‑ Opium 1302.12 ‑ ‑ De réglisse 1302.13 ‑ ‑ De houblon 1302.14 ‑ ‑ D'éphédra 1302.19 ‑ ‑ Autres 1302.20 ‑ … de les mettre au type , c'est‑à‑dire de les titrer (c'est ainsi que l'on ajoute à l'opium des quantités d'amidon …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets …