Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou …
Explanatory notes
… chaussures 8453.80 - Autres machines et appareils 8453.90 - Parties Exception faite des machines à coudre reprises au … (dites travail de rivière ), tannage proprement dit (et parcheminage), opérations de corroyage ou de finissage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.35
… Autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.20
… Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses …
Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus …
Explanatory notes
… chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, … (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été parcheminés, ni tannés (même partiellement) ni …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; … hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles …
Explanatory notes
… 19.05 ‑ Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; … hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES …Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.40
… Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …