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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; …
Explanatory notes
… couvre : A) Les jouets à roues. La propulsion de ces jouets est obtenue le plus souvent soit en prenant directement … jouets . Ce groupe comprend les jouets destinés essentiellement à l'amusement des personnes (enfants ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les … 84.67 notamment), y compris ceux pour les outillages de l’espèce dits à arbre flexible . (Voir également à cet égard …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent … , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres …Legal note
… , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres … soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les … électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux véhicules …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris …
Explanatory notes
… les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris … de l’apprêt des articles manufacturés. 2) Les essoreuses à rouleaux. 3) Les machines secoueuses , … opérations de finissage à l'état humide. Elles consistent essentiellement en un couloir vertical à deux bras, en forme …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau … à être confites. On en extrait également les huiles essentielles. Les écorces pulvérisées relèvent du n° 11.06 …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur … de plumes ou de parties de plumes (+). 0505.10 ‑ Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ … nettoyage, la désinfection ou un traitement exclusivement destiné à assurer leur conservation : 1) Les peaux et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la … les dessinateurs industriels, etc. La surface de ces toiles est très lisse. Ces toiles sont également connues sous le …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; …
Explanatory notes
… le carton ou les textiles . Ces plaques et films plans (c'est-à-dire, non enroulés) y compris les films présentés sous … d'une émulsion, mais sont constituées entièrement ou essentiellement par une matière plastique photosensible. … (cassettes ou boîtiers contenant plusieurs films plans de l'espèce) destinés à être introduits directement dans un …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; … position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées; b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme … dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne …Legal note
… ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour … position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées; b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme … dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne …Classification opinions
… : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes …