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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, … position comprend l'ensemble des appareils électriques de signalisation acoustique (sonneries, ronfleurs et autres … comme les appareils de protection contre le vol. Les signaux constitués par de simples feux fixes (fanaux, …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette … ), qu'ils soient ou non comestibles, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé, …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits …
Explanatory notes
… micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits … pétrole microcristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits … est désignée sous le nom de cérésine . La cire de lignite (également connue sous le nom de Montanwachs ) ainsi …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par …
Explanatory notes
… wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par … dans les fondations des pylônes servant de support aux lignes électriques. 6) Les wagons d'étalonnage pour le … engins de travail dont ils sont pourvus (dispositif pour l'alignement des rails, le serrage du ballast, etc.) et la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres …
Explanatory notes
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres … peuvent être également obtenus à partir d'autres matières ligneuses telles que des fragments provenant de la bagasse, … et les fragments dont il est question ici des fibres ligno‑cellulosiques caractérisant les panneaux de fibres du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse neige (+) . 8430.10 - Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux 8430.20 ‑ Chasse ‑neige - Haveuses, abatteuses et machines à … et machines pour l'arrachage des pieux ainsi que les chasse‑neige. APPAREILS AUTOPROPULSES ET AUTRES APPAREILS MOBILES …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres …
Explanatory notes
… 84.18 ‑ Réfrigérateurs, congélateurs conservateurs et autres … pour la production du froid 8418.99 - - Autres I.- REFRIGERATEURS, CONGELATEURS CONSERVATEURS ET AUTRES …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …