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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.20
… De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …