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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 35.07 - Enzymes, enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. 3507.10 - … la molécule est constituée uniquement par une protéine (pepsine, trypsine, uréase, etc.). b) Enzymes dont la … de produits de désencollage, lessivage, de produits épilatoires ou de tannage. Parmi les préparations …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs … tournant autour d'un axe, soit d'une grille, d'une tête d'épilation et de roues épilatoires, permettant de saisir les poils et de les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et … de bateaux ayant subi des avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de leurs …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des …
Explanatory notes
… 23.09 ‑ Préparations des types utilisés pour l'alimentation des … d'origine ne sont plus reconnaissables au microscope. I.‑ PREPARATIONS FOURRAGERES MELASSEES OU SUCREES Elles … , qui se présentent sous forme liquide ou en solution épaisse, en pâte ou séchés et qui sont obtenus par …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ … addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.20 ‑ Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un … et de lait concentré et, d'une manière générale, toutes préparations alimentaires contenant du cacao, autres que …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 …
Explanatory notes
… 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 … divers articles dont la liste, strictement limitative , est reprise ci-après : 1) Les catguts stériles, les ligatures … ou de fibres (tampons), de compresses ou de lamelles - l'éponge ou l'écume de gélatine et la gaze d'alginate de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes ‑ … autres coquillages 1605.53 ‑ ‑ Moules 1605.54 ‑ ‑ Seiches, sépioles, calmars et encornets 1605.55 ‑ ‑ Poulpes ou … les crustacés et mollusques qui sont le plus habituellement préparés ou conservés, on peut citer : le crabe, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs … similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs …