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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ … en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1) Les … caoutchouc, etc. Sont également rangés ici les articles en bonneterie et leurs parties obtenus directement en forme par …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
Explanatory notes
… de sport (football, base-ball, hockey sur gazon, golf, tennis, par exemple.) et d’autres applications (aménagement …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux … similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs 8901.20 - Bateaux‑citernes 8901.30 … et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises La présente position comprend …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
Explanatory notes
… types, parmi lesquels on peut citer : 1) Les fils connus sous le nom de poils ou de voiles , qui sont obtenus …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, …