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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1
… Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. …
Explanatory notes
… imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. 3405.10 ‑ Cirages, crèmes … exemple, d'une solution de cires dans une huile minérale lubrifiante. Ces préparations, qui sont souvent …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 8702.20 ‑ …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.8
… Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8
… Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) …