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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. …
Explanatory notes
… 2836.50 ‑ Carbonate de calcium 2836.60 ‑ Carbonate de baryum ‑ Autres : 2836.91 ‑ ‑ Carbonates de … neutres, hydrogénocarbonates ou bicarbonates, carbonates basiques) , sels métalliques de l'acide carbonique (H 2 CO 3 … de baryum précipité . Le carbonate de baryum précipité (BaCO 3 ) repris ici est obtenu à partir du sulfure de baryum …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir de carbone … Cette position comprend donc le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes … sec. Ils sont généralement commercialisés sous forme de balles. B) Les c aoutchoucs mélangés ne contenant ni noir de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. … présente position ne comprend pas : a) Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n° 76.07 ). b) Les tôles ou bandes déployées, en aluminium ( n° 76.16 ). …Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
… oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. …
Explanatory notes
… oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. 2816.10 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium 2816.40 … HYDROXYDE ET PEROXYDE DE BARYUM 1) Oxyde de baryum (baryte anhydre) (BaO). Ce produit ne doit pas être confondu …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des … Non découpés en morceaux, congelés 0207.13 ‑ - Morceaux et abats, frais ou réfrigérés 0207.14 ‑ - Morceaux et abats, congelés ‑ De dindes et dindons : …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties … les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de commandos ou de … blanches, par exemple les lames de sabres (y compris les ébauches simplement forgées), les gardes, coquilles, manches …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 … engins flottants autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en … ravitaillement en eau, en gazole, etc. 4) Les caissons‑batardeaux utilisés pour la construction de piles de ponts, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …