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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et … les pelles et bêches spéciales (pour le campement, l'armée, etc.). 2) Les fourches. 3) Les pioches, pics, houes, … quand on ne les presse pas, et une fermeture à crochet ou à étrier métallique permettant d'ouvrir ou de fermer le …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et … et moufles) par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et radiologues, les … etc. : 1) Entièrement en caoutchouc. 2) En tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à … Les extraits, essences et concentrés de café . Ils peuvent être préparés à partir de véritable café, décaféiné ou non, … café et de succédanés de café. Ils se présentent à l'état liquide ou en poudre et sont généralement très …Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La … communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, … le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le …Legal note
… Section ne comprend pas : a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes … ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux …Section XV > Chapitre 80 > Position 8002 > 8002.00
… Déchets et débris d'étain …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.10
… Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous …
Explanatory notes
… 39.07 ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, … polyéthers : 3907.21 - - Méthylphosphonate de bis (polyoxyéthylène) 3907.29 - - Autres 3907.30 - Résines époxydes … acétal dans la chaîne du polymère. Ils ne doivent pas être confondus avec les poly(acétals de vinyle) du n ° 39.05 …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et … Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été parcheminées, et les cuirs de caprins épilés, préparés … de chameaux , de dromadaires, d'hippopotames, de chiens, etc., ainsi que les peaux de reptiles (lézards, serpents, …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …