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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
… Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. …
Explanatory notes
… 51.11 ‑ Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. … ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
… Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. …
Explanatory notes
… 51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. … ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets isolés, même … par une maison de commerce ou pour son compte, même si le sujet ne présente pas un caractère direct de publicité. Tel … une partie documentaire accompagnée d'une quantité substantielle de textes publicitaires concernant les membres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools … ici les dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). - Pompes … et artificielles. Selon leur mode de travail, on peut subdiviser les engins de la présente position en cinq … également aspiré et refoulé par dépression et compression successives, sous l'effet d'un ou plusieurs éléments animés …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Classification opinions
… en un sac rectangulaire d'environ 20 x 12 x 5 cm en tissu contenant : - 1 rasoir jetable monté sur une petite boîte aérosol de mousse à raser, - 1 brosse à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Cyclaniques, … principalement de la moelle épinière du bétail ou du suint, ou obtenu à partir de la bile ou comme produit … Il se trouve dans le styrax, le benjoin de Sumatra, dans l'huile de cassia, dans l'huile de cannelle de …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - … une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le bisulfite de calcium (sulfite acide …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …