WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une … des ingrédients ajoutés , présentées dans des flacons distincts en verre en forme de sablier en assortiment conditionné pour la vente au détail. Les flacons …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
Explanatory notes
… tannants organiques synthétiques 3202.90 - Autres Cette position comprend : I) Produits tannants . Sous réserve qu'ils ne constituent pas des composés de constitution chimique définie présentés isolément relevant …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, … de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, … de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes … Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non …Legal note
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non … ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou Chapitre 71); e) les … 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17; f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.2 > 1212.21
… Destinées à l'alimentation humaine …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente …
Explanatory notes
… n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles … Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que si leur titre est de 67 décitex ou plus, sans que la plus grande … de lignes pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, de tulles, en chirurgie, etc. Sont …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, … ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, … ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en … de ressorts et de rembourrage et recouvert de tissu (sommiers tapissiers). Les ressorts spiraux assemblés …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types …