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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.20
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… 1. Préparations pour la fermeture hermétique des boites métalliques consistant en … d'écrans acoustiques, l'obturation des cavités autour des tuyaux, la fixation et l'isolation des panneaux muraux, des tuiles, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations … en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, …
Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non …
Explanatory notes
… 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non … du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » … colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives. b) …Legal note
… du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » … colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives. b) … dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées d'un mélange de vitamines A et D3 (environ 15 % …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20
… Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations … en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et … préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur …