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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10
… Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
… Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.40
… Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.40
… Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.40
… Papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs …
Explanatory notes
… analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.20
… Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.81
… mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …