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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835 > 2835.3 > 2835.31
… Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.1
… Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de …
Explanatory notes
… de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué … - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : 6404.11 - - Chaussures …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La … de corderie), ainsi que les ficelles, cordes et cordages hors d'usage et les ouvrages hors d'usage en ficelles, cordes ou cordages. Il doit s'agir …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.12
… Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO) …