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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103 > 6103.2
… Ensembles …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.2
… Ensembles …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant …
Explanatory notes
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant … habituel. Les feuilles de cette position peuvent être assemblées (c'est‑à‑dire collées bord à bord pour constituer … En outre, elles peuvent être rabotées, poncées ou assemblées en bout, par jointure digitale, par exemple (voir …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.12
… A combustibles liquides …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.82
… A combustibles liquides …