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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris … les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris … les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des … stérile) dans des bouteilles, des tubes ou ampoules en verre ou même dans des boîtes métalliques, fermés. Cette …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour … de bain, cabinets de toilette ou cuisines; ces articles relèvent du n° 39.25 s'ils sont destinés à être fixés à …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires …
Explanatory notes
… de pâtes, marbrés, etc.), être poulurés, cannelés, striés, vernissés, émaillés, etc., sans cesser d’appartenir à la … finition que les carreaux de base. Elles sont généralement vendues par pièce, unité ou mètre linéaire. 2) Les … à l’ aide de pattes-agrafes métalliques sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés aux parois …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; … ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; … à base d'os du n° 31.03 ). Toutefois, ces produits relèvent du n° 31.05 lorsqu'ils sont présentés sous les … comme engrais, le fumier et le purin. 3) Les produits végétaux en état de putréfaction ne pouvant être utilisés …Section III > Chapitre 15 > Position 1522 > 1522.00
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales …
Section XX > Chapitre 96
… Ouvrages divers …
Explanatory notes
… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par exemple); g) les … d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑ Par matières végétales ou minérales à tailler , au sens du n° 96.02, on …Legal note
… du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à … en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par exemple); g) les … d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑ Par matières végétales ou minérales à tailler , au sens du n° 96.02, on …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) … la planéité et le poli d'une surface liquide qu'elles conservent par la suite. Avant d'atteindre l'extrémité du … dans la présente position toutes les catégories de verres des n°s 70.03 et 70.04, sous forme de plaques, dalles …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Explanatory notes
… parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou … dans l'huile ou dans la graisse, même contenant de l'huile végétale, enduits d'huile végétale ou additionnés de sel, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.50
… Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) …